🇫🇷 Conseil Municipal du Lundi 20 décembre 2021 à 19h00 🇫🇷

🇫🇷 Conseil Municipal du Lundi 20 décembre 2021 à 19h00 🇫🇷

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu lundi prochain à 19h00.
L'ordre du jour est le suivant :

1- Adoption de la séance du 07 septembre 2021
2- Incorporation de parcelles dans le domaine public
3- Subvention au conseil de fabrique pour des travaux sur la cloche de l’Eglise Christ-Roi
4- Subvention à l’association des « Amis de la Nature » pour l’achat de défibrillateurs
5- Subvention de 5 000€ pour un projet de l’école Eugène WACKER
6- Création d’un avenant pour le groupement de commande de dématérialisation d’autorisations d’urbanisme
7- Présentation du Règlement Local de Publicité Intercommunal définitif
8- Définition de la participation communale pour les classes vertes des élèves habitant RICHWILLER scolarisés dans des écoles privées
9- Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022
10 - Transfert de l’excédent du budget annexe de l’eau vers le budget 2022
11- Accord de convention de déneigement pour le lotissement « Les Coquelicots »
12- Mise en place d’un arrêté municipal sur les voiries (déneigement et entretien des trottoirs par les habitants, etc.)

➡ Si vous avez des questions, n'hésitez pas ! ☺️

📺 Une retransmission en direct sur la page Facebook de la Commune de Richwiller devrait être faite.